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Conditions de vente
Article 1. Champs d'Application et Modification des Conditions Générales de Vente :
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes aux particuliers conclues par le biais du site Internet www.nae-de-brea.oxatis.com.
La société Naé de Bréa SARL gérant la boutique en ligne www.nae-de-brea.com se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.
Article 2. Validité de l'offre:
Tous nos produits sont garantis neufs.
Pour les produits non disponibles dans nos stocks, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité de l’article (ou des différentes pièces et perles le constituant) chez nos fournisseurs. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, les erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de notre volonté et ne peuvent engager notre responsabilité.
Lors de votre commande, nous vous informons de la disponibilité des produits que vous souhaitez acquérir. Néanmoins, si en dépit de notre vigilance, les produits s'avèrent être temporairement ou définitivement indisponibles, nous vous en informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs délais.
En cas de rupture temporaire de stock sur l'un des produits de votre commande : nous expédions le reste de votre commande, accompagné d'un message d'information. Les produits momentanément indisponibles seront mis en attente. Au delà du délais de 15 jours ouvrés (date de commande), si l'article n'a pas pu vous être livré, il pourra vous être remboursé sur demande.
En cas de rupture définitive de produit après passation de votre commande, nous vous proposerons soit le remboursement soit l'échange du ou des produits en rupture de stock (proposition d'un produit similaire de par son prix et ses caractéristiques), soit un avoir de la valeur du produit sur votre compte client dans notre site.
Article 3. Validation des commandes et signature électronique.
Tout bon de commande signé du consommateur par "clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente au même titre que le "droit de rétractation" et "rupture de stock".
Le "clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties d'une signature manuscrite.
Article 4 : Prix
nae-de-brea.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date.
Article 5 : Modalités de Paiement et Sécurisation :
- Modalités de Paiement :
Pa carte bancaire : dans ce cas, le paiement s'effectue sur le site PAYPAL Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de www.nae-de-brea.com. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par le service bancaire PAYPAL.
Vous pouvez payer en ligne en toute confiance en saisissant le numéro et la date d'expiration de votre carte bancaire dans les emplacements prévus à cet effet. Nous avons adopté le procédé de cryptage SSL qui assure la confidentialité des données bancaires.
Pa chèque bancaire, mandat ou virement : votre commande est alors réservée pendant 15 jours maximum. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre règlement et les délais seront reportés en conséquence.
Naé-de-bréa.com se réserve le droit , dans tous les cas, de demander à ses clients des justificatifs à des fins de contrôle des commandes et / ou règlements. Un refus de mise à disposition des éléments demandés entrainerait l'annulation pure et simple de la ou les commandes en question.
Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de la société Naé de Bréa jusqu'au complet encaissement du paiement. .
Article 6 : Modalités de livraison
Généralités :
Coûts de livraison :
-- Pour la France
Naé-de-bréa.com utilise le service colissimo suivi de La Poste. Le tarif de livraison est calculé automatiquement lors du calcul du total de votre commande, avant validation par le client.
Pour les Dom et Tom : l’envoi est réalisé en en colissimo expert.
Pour l'Union Européenne et la Suisse, ainsi que le reste du monde,
Naé-de-bréa.com utilise le service Colissimo expert de La Poste. Le tarif appliqué est en fonction des pays de destination :
Selon les pays de destination, des taxes de douane peuvent vous être demandées en sus lors de la livraison.
Les produits achetés sur www.nae-de-brea.com sont livrés en France métropolitaine, Corse et Monaco, ainsi que dans le monde entier, sous réserve que les législations des pays concernés l'autorisent. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.
Délai de livraison :
Pour tous les produits vendus par Naé-de-bréa.com (sauf commande de produit personnalisé), le délai moyen de mise en expédition est de 3 à 6 jours ouvrés à compter de la validation du règlement de la commande, auquel il faut ajouter les délais d'acheminement de la poste.
Pour les bijoux personnalisés et pièce unique le délai de mise en expédition (incluant la fabrication du produit) est fixé sur demande par mail, tout comme le devis, avant commande.
Suivi de livraison :
Une fois que vous avez choisi et validé votre moyen de paiement, un numéro de commande - que nous vous conseillons d'imprimer ou de conserver- vous est attribué. Votre commande est alors enregistrée.
Le produit commandé est livré par voie postale ou par un transporteur indépendant, selon le poids total du ou des paquets contenant un ou plusieurs produits commandés et à l'initiative exclusive du vendeur, à l'adresse figurant sur le bon de commande.
Contrôle du colis à la Livraison :
Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé). Si vous n’avez pas respecté cette démarche, un courrier en recommandé avec A.R. au transporteur ou au bureau de poste concerné par la livraison dans les 48 h après livraison vous permettra d’obtenir une indemnisation.
-www.nae-de-brea.com ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d'inondation, d'incendie.
- Le choix et l'achat d'un produit sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause de mauvais choix de tailles ou de dimensions ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Naé-de-brea.com.
- Toute responsabilité de nae-de-brea.com pour toutes sortes de dommages directs ou indirects découlant de l'inexécution ou de la mauvaise exécution de la vente d'un produit ou d'un service ne pourra en aucun cas dépasser un montant égal au prix du produit vendu.
- Vices cachés : Dans l'hypothèse où les produits que nous vous avons livrés présenteraient un vice caché, nous choisirons soit d'éliminer ce vice soit de remplacer le produit vicié par un autre. Si nous sommes dans l'impossibilité de le faire, ou si nous ne pouvons le faire dans les délais en raison d'éléments qui ne dépendent ni de notre volonté ni de notre fait, nous vous rembourserons le prix du produit à réception de celui-ci.
- Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Article 8 : Procédures de Retour :
- Vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la réception de votre commande pour nous retourner le produit : qui ne vous conviendrait pas, défectueux ou non conforme à la commande.
- Pour les colis de plus de trente kilogrammes, l'enlèvement sera effectué par un transporteur à notre charge après accord de notre service des retours.
- Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, ) avec une copie de la facture d'achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.
- nae-de-brea s'engage à vous faire un échange, un avoir ou un remboursement dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après la réception des produits par nos soins.
- Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif
Adresse de retour des produits :
Conformément à l'article L.121-16 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.
Attention : les produits personnalisés ou commandes de produit unique ne sont ni repris, ni échangés.
Vous devez avant de nous retourner votre produit, disposer de notre accord de retour (cf paragraphe 8). Le produit devra être retourné en bon état, dans son emballage d'origine, et non usagé.
- Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif
Article 10 : Garanties et SAV :
Tous les produits achetés sur nae-de-brea.oxatis.com donnent droit à une garantie de un an, dans des conditions normales d'utilisation.
Tous nos produits sont neufs et bénéficient de notre garantie. En cas de défaut pendant la période de garantie initiale, les réparations et le port seront assurées et prises en charge par la société Naé de Bréa SARL.
Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit
A tout moment, "vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ( art 34 de la loi "Informatiques et Libertés "du 6 Janvier 1978), Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir des propositions d'autres sociétés. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous envoyer un mail sur contact@nae-de-brea.com.
La société Naé de Bréa SARL gérant la boutique en ligne www.nae-de-brea.com se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.
Article 2. Validité de l'offre:
Tous nos produits sont garantis neufs.
Pour les produits non disponibles dans nos stocks, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité de l’article (ou des différentes pièces et perles le constituant) chez nos fournisseurs. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs, les erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de notre volonté et ne peuvent engager notre responsabilité.
Lors de votre commande, nous vous informons de la disponibilité des produits que vous souhaitez acquérir. Néanmoins, si en dépit de notre vigilance, les produits s'avèrent être temporairement ou définitivement indisponibles, nous vous en informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs délais.
En cas de rupture temporaire de stock sur l'un des produits de votre commande : nous expédions le reste de votre commande, accompagné d'un message d'information. Les produits momentanément indisponibles seront mis en attente. Au delà du délais de 15 jours ouvrés (date de commande), si l'article n'a pas pu vous être livré, il pourra vous être remboursé sur demande.
En cas de rupture définitive de produit après passation de votre commande, nous vous proposerons soit le remboursement soit l'échange du ou des produits en rupture de stock (proposition d'un produit similaire de par son prix et ses caractéristiques), soit un avoir de la valeur du produit sur votre compte client dans notre site.
Article 3. Validation des commandes et signature électronique.
Tout bon de commande signé du consommateur par "clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente au même titre que le "droit de rétractation" et "rupture de stock".
Le "clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties d'une signature manuscrite.
Article 4 : Prix
nae-de-brea.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date.
Article 5 : Modalités de Paiement et Sécurisation :
- Modalités de Paiement :
Pa carte bancaire : dans ce cas, le paiement s'effectue sur le site PAYPAL Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de www.nae-de-brea.com. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par le service bancaire PAYPAL.
Vous pouvez payer en ligne en toute confiance en saisissant le numéro et la date d'expiration de votre carte bancaire dans les emplacements prévus à cet effet. Nous avons adopté le procédé de cryptage SSL qui assure la confidentialité des données bancaires.
Pa chèque bancaire, mandat ou virement : votre commande est alors réservée pendant 15 jours maximum. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre règlement et les délais seront reportés en conséquence.
Naé-de-bréa.com se réserve le droit , dans tous les cas, de demander à ses clients des justificatifs à des fins de contrôle des commandes et / ou règlements. Un refus de mise à disposition des éléments demandés entrainerait l'annulation pure et simple de la ou les commandes en question.
Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de la société Naé de Bréa jusqu'au complet encaissement du paiement. .
Article 6 : Modalités de livraison
Généralités :
Coûts de livraison :
-- Pour la France
Naé-de-bréa.com utilise le service colissimo suivi de La Poste. Le tarif de livraison est calculé automatiquement lors du calcul du total de votre commande, avant validation par le client.
Pour les Dom et Tom : l’envoi est réalisé en en colissimo expert.
Pour l'Union Européenne et la Suisse, ainsi que le reste du monde,
Naé-de-bréa.com utilise le service Colissimo expert de La Poste. Le tarif appliqué est en fonction des pays de destination :
Selon les pays de destination, des taxes de douane peuvent vous être demandées en sus lors de la livraison.
Les produits achetés sur www.nae-de-brea.com sont livrés en France métropolitaine, Corse et Monaco, ainsi que dans le monde entier, sous réserve que les législations des pays concernés l'autorisent. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.
Délai de livraison :
Pour tous les produits vendus par Naé-de-bréa.com (sauf commande de produit personnalisé), le délai moyen de mise en expédition est de 3 à 6 jours ouvrés à compter de la validation du règlement de la commande, auquel il faut ajouter les délais d'acheminement de la poste.
Pour les bijoux personnalisés et pièce unique le délai de mise en expédition (incluant la fabrication du produit) est fixé sur demande par mail, tout comme le devis, avant commande.
Suivi de livraison :
Une fois que vous avez choisi et validé votre moyen de paiement, un numéro de commande - que nous vous conseillons d'imprimer ou de conserver- vous est attribué. Votre commande est alors enregistrée.
Le produit commandé est livré par voie postale ou par un transporteur indépendant, selon le poids total du ou des paquets contenant un ou plusieurs produits commandés et à l'initiative exclusive du vendeur, à l'adresse figurant sur le bon de commande.
Contrôle du colis à la Livraison :
Si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, vous devez alors vérifier l'état des articles. S'ils ont été endommagés, vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé). Si vous n’avez pas respecté cette démarche, un courrier en recommandé avec A.R. au transporteur ou au bureau de poste concerné par la livraison dans les 48 h après livraison vous permettra d’obtenir une indemnisation.
-www.nae-de-brea.com ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d'inondation, d'incendie.
- Le choix et l'achat d'un produit sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause de mauvais choix de tailles ou de dimensions ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Naé-de-brea.com.
- Toute responsabilité de nae-de-brea.com pour toutes sortes de dommages directs ou indirects découlant de l'inexécution ou de la mauvaise exécution de la vente d'un produit ou d'un service ne pourra en aucun cas dépasser un montant égal au prix du produit vendu.
- Vices cachés : Dans l'hypothèse où les produits que nous vous avons livrés présenteraient un vice caché, nous choisirons soit d'éliminer ce vice soit de remplacer le produit vicié par un autre. Si nous sommes dans l'impossibilité de le faire, ou si nous ne pouvons le faire dans les délais en raison d'éléments qui ne dépendent ni de notre volonté ni de notre fait, nous vous rembourserons le prix du produit à réception de celui-ci.
- Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Article 8 : Procédures de Retour :
- Vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la réception de votre commande pour nous retourner le produit : qui ne vous conviendrait pas, défectueux ou non conforme à la commande.
- Pour les colis de plus de trente kilogrammes, l'enlèvement sera effectué par un transporteur à notre charge après accord de notre service des retours.
- Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, ) avec une copie de la facture d'achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.
- nae-de-brea s'engage à vous faire un échange, un avoir ou un remboursement dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après la réception des produits par nos soins.
- Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif
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Conformément à l'article L.121-16 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.
Attention : les produits personnalisés ou commandes de produit unique ne sont ni repris, ni échangés.
Vous devez avant de nous retourner votre produit, disposer de notre accord de retour (cf paragraphe 8). Le produit devra être retourné en bon état, dans son emballage d'origine, et non usagé.
- Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif
Article 10 : Garanties et SAV :
Tous les produits achetés sur nae-de-brea.oxatis.com donnent droit à une garantie de un an, dans des conditions normales d'utilisation.
Tous nos produits sont neufs et bénéficient de notre garantie. En cas de défaut pendant la période de garantie initiale, les réparations et le port seront assurées et prises en charge par la société Naé de Bréa SARL.
Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit
A tout moment, "vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ( art 34 de la loi "Informatiques et Libertés "du 6 Janvier 1978), Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir des propositions d'autres sociétés. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous envoyer un mail sur contact@nae-de-brea.com.
Vous pouvez également en faire la demande à nos services par courrier à l’adresse de notre siège social (voir article 12).
Article 12 : Coordonnées de la société :
Siège social de NAE DE BREA SARL
6 Impasse des Brus
34820 Teyran
RCS – 500 580 230 – Montpellier
Service Client de Naé de Bréa SARL
Vous pouvez contacter le Service Client par mail à l'adresse suivante : contact@nae-de-brea.com